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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SKF AEROSPACE FRANCE
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SARMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SARMA
SKF AEROSPACE FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1515833
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2019

Présentation de la marque SARMA

Déposée le 22 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SKF AEROSPACE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SARMA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SKF AEROSPACE FRANCE domicilié(e) 1, avenue Marc Seguin, Parc Industriel de la Brassière,26240 SAINT-VALLIER-SUR-RHONE (dossier no 2375321) - 26240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 572 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2375321) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SARMA est expirée depuis le 22 février 2019.

SKF AEROSPACE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SARMA , AIRFLON , SF , BLACK DESIGN , SARMA


SKF AEROSPACE FRANCE Société par actions simplifiée - 1, avenue Marc Seguin, Parc Industriel de la Brassière,26240 SAINT-VALLIER-SUR-RHONE (dossier no 2375321) - 26240 - France - SIREN 775572878


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2375321) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2008 n°2375321 - Publication au BOPI 2008-06-09

Renouvellement sans limitation n°2126985 - Publication au BOPI 1998-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°475924 - Publication au BOPI 2008-06-09

Inscription le 24 septembre 1998 - Changement de nature juridique; Rectification d'erreur matérielle n°263614 - Publication au BOPI 1998-09-24

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Outils et instruments à main;coutellerie;fourchettes et cuillers;armes blanches.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.